Article 1 : Horaires et calendrier scolaire
Jours de classe : lundi, mardi, jeudi, vendredi
Horaires des cours : 8h45-12h00 et 13h45-16h45
→ Portail ouvert 15 minutes avant et après les horaires de cours
Période 1 : 7 semaines de classe à partir du lundi 2 septembre |
Vacances de la Toussaint du samedi 19 octobre au dimanche 3 novembre |
Période 2 : 7 semaines de classe |
Vacances de Noël du samedi 21 décembre au dimanche 5 janvier |
Période 3 : 5 semaines de classe |
Vacances d’hiver du samedi 8 février au dimanche 23 février |
Période 4 : 6 semaines de classe |
Vacances de Pâques du samedi 5 avril au lundi 21 avril |
Période 5 : 11 semaines de classe jusqu’au vendredi 4 juillet |
Vacances d’été à partir du vendredi 4 juillet au soir |
Jours fériés : lundi 11 novembre, lundi 21 avril, jeudi 1er mai, jeudi 8 mai, jeudi 29 mai, lundi 9 juin
Pont de l’Ascension : vendredi non travaillé
Article 2 : Obligation scolaire
La fréquentation régulière de l’école maternelle et élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.
L’inscription des TPS implique l’engagement d’une fréquentation régulière.
Article 3 : Organisation des activités dans le cadre de l’animation pastorale
L’école est amenée à faire diverses propositions que ce soit pour l’éveil à la foi, la culture chrétienne ou la catéchèse.
Celles-ci sont animées par des enseignants ou des personnes extérieures.
Les élèves sont tenus d’y participer.
Article 4 : Absences et retards des élèves
Tout retard nuit au bon fonctionnement des classes.
Le portail ferme à 8h45 et 13h45 précises.
Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par l’enseignant.
Toute absence non signalée le matin obligera l’enseignant à contacter la famille qui devra, dans les 48 heures, en faire connaître les motifs à l’école.
Toutes les absences non justifiées sont comptabilisées et font l’objet d’un signalement auprès de l’Inspection Académique (de la PS au CM2).
Si absence imprévue →
- Prévenir l’école dès que possible par sms.
- Justifier en complétant un billet d’absence dans le cahier de liaison.
Le certificat médical est obligatoire seulement en cas de maladie contagieuse.
Si absence prévue justifiée→ Remettre un billet d’absence au plus tôt à l’enseignant
Si absence non justifiée → Les enseignants ne fourniront pas de travail pour les enfants absents sans motif reconnu valable par le chef d’établissement.
Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de la famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent. (article L131-8 du Code de l’éducation)
Dans ce cadre-là, un courrier de demande d’absence doit être donné à la cheffe d’établissement qui le transmet à l’Inspecteur, lequel valide ou non la demande.
Les voyages ou séjours sont exclus de l’article.
Article 5 : Absences des enseignants
Si un enseignant est absent, l’équipe éducative s’organise en interne pour gérer son groupe-classe.
Les élèves peuvent être répartis dans les autres classes.
Si l’absence doit être prolongée, quatre jours de carence sont appliqués, c’est-à-dire qu’aucun suppléant ne sera nommé durant ces quatre premiers jours d’absence.
Article 6 : Surveillances et organisation des sorties de l’école midi et soir
Les temps d’accueil et de sortie avant et après les cours est de 15 minutes.
Sur le temps d’accueil, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents jusqu’à ce que ces derniers soient partis.
Sur le temps de sortie, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents dès que leurs enfants leur ont été remis.
Article 7 : Activités Pédagogiques Complémentaires
Les APC sont organisées en groupes restreints pour aider les élèves rencontrant des difficultés dans les apprentissages ou pour une aide au travail personnel. Elles peuvent être proposées, dans la journée, par les enseignants aux élèves en accord avec les parents.
Article 1 : Respect des personnes
Cf Domaine 5
Article 2 : Langage, attitude et comportement
Cf Domaine 5
Article 3 : Tenue vestimentaire et marquage des vêtements
Une tenue adaptée à l’activité et à la météo est demandée, mais aussi lors des sorties scolaires ou activités sportives.
Les élèves doivent porter une tenue adaptée à la vie collective et au cadre de travail : pas de dos nu ni fines bretelles ni crop top ; pas de short court ni de tongs.
Les maternelles doivent avoir un tour de cou.
Les écharpes sont interdites pour des raisons de sécurité.
Pour les activités en salle municipale, les élèves doivent avoir une deuxième paire de chaussures dans un sac (semelles propres). Les TPS, PS, MS et GS ne sont pas concernés par cette règle.
Certains élèves ne reconnaissent pas leurs vêtements ou bien ont les mêmes. L’école se dégage de toute responsabilité en cas de perte et invite fortement les parents à marquer les prénoms sur les étiquettes.
Article 4 : Respect du matériel
Les élèves doivent prendre soin des installations et des matériels mis à disposition.
Tout livre, manuel, objet détérioré ou perdu, au cours de l’année, sera remplacé par les parents.
Les dégradations des installations ou des matériels, dont un élève sera rendu responsable, seront facturées aux parents qui en assureront la charge selon le montant réel des travaux établis par devis, réparations ou remplacements effectués.
L’obligation de réparer les dommages causés à autrui fera appel à votre responsabilité civile.
Article 5 : Objets personnels
En cas de perte, détérioration ou vol d’objets ou bijoux de valeur, l’école se dégage de toute responsabilité.
Article 6 : Circulation dans les différents espaces
Les élèves peuvent être amenés à occuper les lieux municipaux que ce soit pour le sport, la catéchèse ou tout autre activité nécessitant un espace suffisant.
Article 7 : Exercice d’évacuation et sécurité dans les locaux
En cas d’accident, la famille est prévenue.
En cas d’urgence vitale, l’enseignant responsable fera appel aux pompiers.
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur.
Les animaux sont autorisés dans l’enceinte de l’établissement à condition qu’ils soient calmes et tenus en laisse. Ils restent sous la responsabilité de leur maitre.
Article 8 : Organisation des récréations
Les temps de récréation du matin et de l’après-midi sont séparés pour des raisons de sécurité.
La surveillance est assurée par les enseignants.
Article 9 : Organisation des sorties scolaires
Les sorties scolaires sont organisées par les enseignants en conformité avec les textes et la réglementation en vigueur. L’enseignant organisateur informe par écrit les parents de toute sortie scolaire et de ses modalités.
Une charte est remise aux parents accompagnateurs qui s’engagent à la respecter.
Article 1 : Propreté corporelle
Les élèves accueillis doivent être en bon état de propreté. En cas de poux, les parents avertissent l’école et effectuent un traitement pour les éliminer.
Article 2 : Maladie
Les élèves accueillis à l’école doivent être en bon état de santé.
Les enseignants peuvent ne pas accepter ou renvoyer, après en avoir averti la famille, un enfant fiévreux.
Les parents s’engagent à venir récupérer leur enfant au plus vite.
Article 3 : Prise de médicaments
Aucun médicament ne peut être donné. Tout traitement devra s’effectuer en dehors de l’école.
Pour les élèves présentant une pathologie reconnue, un projet d’accueil individualisé (PAI) sera rédigé.
Article 4 : Goûter, collation et anniversaire
Il n’y a pas de collation et les goûters ne sont pas autorisés, sauf avis médical.
Les élèves du CE1 au CM2 sont invités à apporter une brioche tranchée au moment de leur anniversaire.
Les élèves de maternelle et de CP sont invités à apporter une brioche tranchée le dernier mardi du mois. Les anniversaires du mois seront fêtés sur la cour ou dans la salle de motricité.
Les anniversaires de juillet sont fêtés la première semaine de juillet.
Les anniversaires d’août seront fêtés la première semaine de septembre.
Article 5 : Jeux autorisés
Seules les élastiques et les billes (5 maximum) sont acceptés à partir du CP.
Les échanges, tout autre jeu ou jouet (carte, figurine, etc.) sont interdits.
Article 6 : Gestion des urgences (accidents)
En cas d’accident, la famille est prévenue.
En cas d’urgence vitale, l’enseignant responsable fera appel aux pompiers.
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur.
Les animaux sont autorisés dans l’enceinte de l’établissement à condition qu’ils soient calmes et tenus en laisse. Ils restent sous la responsabilité de leur maitre.
Article 7 : Le respect du protocole sanitaire
En cas de protocole sanitaire, l’école applique les mesures énoncées par le Ministère de l’Education Nationale. Tout adulte ou enfant de l’école doit le respecter, sauf avis médical.
Article 1 : Mode de communication avec les familles
Chaque élève dispose d’un cahier de liaison servant à la communication entre les parents et les enseignants. Les parents doivent le consulter tous les soirs. Les mots insérés dans la pochette sont à retirer et à conserver par les parents.
Les courriels ne sont pas un canal d’échange.
Le chef d’établissement pourra, si nécessaire, donner des informations/renseignements par courriel.
Article 2 : Situation familiale
Tout changement de situation familiale doit nous être signalé.
Les parents séparés ou divorcés doivent demander en double exemplaire, si cela est nécessaire, toute communication papier (circulaire, flyer OGEC-APEL, livret scolaire, etc.), ainsi que toute communication par mail.
Chacun est tenu de vérifier le carnet de liaison lorsque son enfant est à la maison.
L’école reste à la disposition des deux parents.
Article 3 : Rendez-vous avec les familles
Pour chaque classe de l’école, une réunion de début d’année a lieu entre l’enseignant de la classe et les parents. Cette réunion a pour but d’informer les familles sur les objectifs généraux, le déroulement de la scolarité propre à la classe pour l’année en cours.
Un rendez-vous est proposé aux parents pour chaque élève dans l’année.
Le livret scolaire est transmis selon les modalités communiquées lors de la réunion de rentrée.
D’autres rencontres peuvent avoir lieu à la demande du chef d’établissement, des enseignants ou des parents.
Article 4 : Partenariat éducatif entre l’école et les parents, les attendus (rôle de chacun, droits et devoirs), l’organisation du dialogue
Le rôle des parents est de contrôler et d’assister leur enfant pour le travail à la maison ainsi que de surveiller leurs résultats.
Les parents doivent vérifier quotidiennement le cahier de liaison de tous leurs enfants et de renouveler rapidement les fournitures manquantes.
Les parents prennent contact avec l’enseignante s’ils s’interrogent sur le comportement ou les apprentissages de leur enfant.
Article 1 : Règlement commun à tous les élèves
Le règlement intérieur de l’école Sainte Marie a pour finalité de permettre à tous d’y vivre et d’y travailler dans les meilleures conditions possibles. Il s’applique à tous les lieux de l’école et à tous les moments de la vie des élèves.
Le règlement des élèves de l’école engage l’élève et également son/ses responsables légal (légaux).
RÈGLEMENT Quand je suis à l’école, – je suis un élève ; – je respecte les adultes et les enfants ; – je respecte mon matériel, celui de mes camarades et celui de l’école. |
RECONNAISSANCE et FÉLICITATION
Les enfants qui respectent le règlement, et dont une action est remarquable, sont félicités dans chacune des classes.
Article 2 : Progressivité des sanctions à visée éducative
Tout manquement à ce règlement entraînera des sanctions et/ou un dispositif visant à remédier à la situation.
Une hiérarchie des sanctions a été établie par les enseignantes :
-Travail écrit supplémentaire ou d’intérêt collectif
-Production écrite – Fiche de réflexion/réparation
-Mise à l’écart du groupe
-Exclusion provisoire de l’établissement
-Exclusion définitive après passage en conseil éducatif
-Remboursement de matériel détérioré
ATTENTION : Tout acte de violence verbal ou physique est sanctionné immédiatement.
Article 3 : Procédure suivie
Le Conseil éducatif
Il est mis en place suite à des sanctions répétées, manquement au règlement de l’école ou faute grave.
Les responsables légaux en sont informés.
Sont présents : l’élève, les parents, l’enseignant, des membres de l’équipe éducative si nécessaire.
Il se réunit sur décision de l’enseignant.
La sanction proposée sera validée par le chef d’établissement.
Attention :
Une exclusion définitive sera envisagée, à la suite d’un fait particulièrement grave ou à la suite de réitération de faits importants dont le signalement par écrit à la famille est resté sans effet sur le comportement de l’élève.
Sont présents : l’élève, les parents, l’enseignant, des membres de l’équipe éducative si nécessaire, la
cheffe d’établissement.
Article 1 : Mode d’évaluation
Ce document élaboré par l’équipe enseignante sera réévalué lors d’un conseil d’établissement de l’année 2024-25.
Article 2 : Actualisation
En cas de réactualisation dudit document, un avenant vous sera communiqué.
Signature du règlement intérieur
- et Mme ……………………………………………………………..
parents de : ……………………………………………………….…..
représentants légaux de l’élève : …………………………….
Certifient avoir pris connaissance du règlement intérieur et s’engagent à respecter les clauses de ce règlement et à les faire respecter par leur enfant.
Le …………………………… à ……………………………
Signature de chaque parent (ou représentants légaux)